le97150 - Archives Marchés publics

Rédigé par Margaux le 30 janvier 2024. Publié dans Archives Marchés publics.

TRAVAUX EN VUE DE L’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX À DESTINATION DE BUREAUX SIS RUE DE LA RÉPUBLIQUE À MARIGOT POUR LES BESOINS DE LA COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN.

AVIS RECTIFICATIF

N°10031

Travaux

Section 1 : Références de l'avis initial
Annonce N° 23-181305
Mise en ligne sur http://www.boamp.fr/index.php/avis/detail/23-181305 du 2023-12-30 au 28/01/2024

Section 2 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Collectivité de Saint Martin (978)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 21971127200019
Code postal / Ville : 97054 Saint Martin
Groupement de commandes : non

Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : TRAVAUX EN VUE DE L’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX À DESTINATION DE BUREAUX SIS RUE DE LA RÉPUBLIQUE À MARIGOT POUR LES BESOINS DE LA COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN.
Classification CPV : 45113000
Type de marché : Travaux
Description succinte du marché : Travaux en vue de l'aménagement des locaux à destination de bureaux sis Rue de la République à Marigot pour les besoins de la Collectivité de Saint-Martin.

Section 4 : Informations rectificatives
Renseignements : Au lieu de :
Date et heure limite de réception des plis :
31 janvier 2024 - 12:00
Lire :
Date et heure limite de réception des plis :
21 février 2024 - 12:00
Date d'envoi du présent avis
30 janvier 2024

Dernière mise à jour le 30 janvier 2024.

Rédigé par Margaux le 25 janvier 2024. Publié dans Archives Marchés publics.

MJC DE SANDY GROUND - DÉSAMIANTAGE ET DÉCONSTRUCTION DE DEUX BÂTIMENTS

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°10027

Travaux

Section 1 : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Collectivité de Saint Martin (978)
Numéro national d'identification :
Type : SIRET - N° : 21971127200019
Code postal / Ville : 97054 Saint Martin
Groupement de commandes : non

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24.02.004
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Wendy KITTAVINY - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir RC
Capacité économique et financière : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 23 février 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non
Critères d'attribution : Prix des prestations 40%
Valeur technique 50%
Environnemental 10%

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : MJC de Sandy Ground - Désamiantage et déconstruction de deux bâtiments
Classification CPV : 45262660
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution : MJC de Sandy Ground Rue de Sandy Ground 97150 Saint-Martin
Durée du marché (en mois) : 4
Valeur estimée hors TVA : 263000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Lot 1 Désamiantage et curage
Classification CPV : 45262660
Valeur estimée du lot hors TVA : 130000 euros
Lieu d'exécution du lot : MJC de Sandy Ground
Rue de Sandy Ground
97150 Saint-Martin
LOT :
Lot 2 Déconstruction
Classification CPV : 45111100
Valeur estimée du lot hors TVA : 133000 euros
Lieu d'exécution du lot : MJC de Sandy Ground
Rue de Sandy Ground
97150 Saint-Martin

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : oui
Détails sur la visite : Voir RC

Date d'envoi du présent avis
25 janvier 2024

Dernière mise à jour le 25 janvier 2024.

Rédigé par Margaux le 24 janvier 2024. Publié dans Archives Marchés publics.

Prestations de formations à destination des cadres et managers du territoire de la collectivité de Saint-Martin dite « école du management »

AVIS DE MARCHÉ

N°10026

Services

Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité de Saint Martin (978).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services généraux des administrations publiques.

Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre: Prestations de formations à destination des cadres et managers du territoire de la collectivité de Saint-Martin dite « école du management ».
Description: Prestations de formations à destination des cadres et managers du territoire de la collectivité de Saint-Martin dite « école du management »
Identifiant interne: 24 02 001.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: services.
Nomenclature principale (cpv): 80530000.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Hotel de ville de la collectivité BP374 Marigot.
Ville: SAINT MARTIN.
Code postal: 97150.
Code NUTS: FRY10.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 1100000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 1100000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Autre
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Le soumissionnaire doit présenter des offres pour tousLots.
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : .
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 6.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Description: VOIR RC.

Section 5 - Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Identifiant interne: 24 02 001 L1.
Titre: Création et mise en oeuvre de parcours de formation managériale innovants à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
Description: Création et mise en oeuvre de parcours de formation managériale innovants à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 80000000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR R.C.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: hotel de la collectivité.
Ville: SAINT MARTIN.
Code Postal: 97150.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 04/03/2024.
Date de Fin: 03/03/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 850000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l’approvisionnement stratégique: none.
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif social promu: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: OBJET DU MARCHE.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: VOIR RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation..
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/02/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis
ultérieurement.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Aucun
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0002
Identifiant interne: 24 02 001 L2.
Titre: Animation d’unité métier Culture Territoriale à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
Description: Animation d’unité métier Culture Territoriale à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 80000000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR RC.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: Hotel de la Collectivité. Marigot.
Ville: SAINT MARTIN.
Code Postal: 97150.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 04/03/2024.
Date de Fin: 03/03/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 50000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: VOIR RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation..
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/02/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0003
Identifiant interne: 24 02 001 L3.
Titre: Animation d’unité métier statut de la fonction publique à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
Description: Animation d’unité métier statut de la fonction publique à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 80000000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR RC.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: MARIGOT.
Ville: SAINT MARTIN.
Code Postal: 97150.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 04/03/2024.
Date de Fin: 03/03/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 50000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères
d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: OBJET DU MARCHE.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: VOIR RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation..
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/02/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0004
Identifiant interne: 24 02 001 L4.
Titre: Animation d’unité métier finances et budgets à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
Description: Animation d’unité métier finances et budgets à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 80000000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR RC.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: MARIGOT.
Ville: SAINT MARTIN.
Code Postal: 97150.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 04/03/2024.
Date de Fin: 03/03/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 50000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: VOIR RC.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: VOIR RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation..
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/02/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001

5.1 LOT N° : LOT-0005
Identifiant interne: 24 02 001 L5.
Titre: Animation d’unité métier écrits professionnels à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
Description: Animation d’unité métier écrits professionnels à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 80000000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR RC.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: MARIGOT.
Ville: SAINT MARTIN.
Code Postal: 97150.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 04/03/2024.
Date de Fin: 03/03/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 50000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Information General
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: other.
Approche de réduction des impacts environnementaux: Autre
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: OBJET DU MARCHE.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: VOIR RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation..
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/02/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001
5.1 LOT N° : LOT-0006
Identifiant interne: 24 02 001 L6.
Titre: Animation d’unité métier les fondamentaux de la commande publique à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
Description: Animation d’unité métier les fondamentaux de la commande publique à destination des cadres du territoire de la collectivité de Saint-Martin oeuvrant dans les services publics..
5.1.1 Objectif:
Type de marché: services.
Classification CPV: 80000000.
Options : L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès de l’entrepreneur, comme décrit ici:
VOIR RC.
5.1.2 Lieu d'exécution:
Lieu d’exécution: HOTEL DE LA COLLECTIVITE.
Ville: SAINT MARTIN.
Code Postal: 97150.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée:
Date de début: 04/03/2024.
Date de Fin: 03/03/2028.
5.1.4 Renouvellement:
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 50000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50000 EUR.
5.1.6 Information General
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l’exécution du marché doivent être indiqués: Non requises
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés financés en totalité ou en partie par des fonds de l’UE.
5.1.7 Achats stratégiques
Objectif de l’approvisionnement stratégique: inn-pur.
Approche de réduction des impacts environnementaux: pollu-prev.
Approche de réduction des impacts environnementaux: La prévention et la réduction de la pollution
Objectif innovant: Les travaux, fournitures ou services faisant l’objet du marché impliquent une innovation en matière de
processus.
5.1.8 Critères d'accessibilité
L’utilisation de critères d’accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques: Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués avec la justification suivante.
Justification: OBJET DU MARCHE.
5.1.9 Les critères de sélection
Type : Autre.
Description: VOIR RC.
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans autre négociation..
5.1.10 Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 12/02/2024 à 12:00.
Soumission électronique : Autorisée
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Soumission électronique : Non autorisée
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 1.
Un système d’acquisition dynamique est impliqué : 1.
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : ORG-0001
Organisation chargée des procédures de recours : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : ORG-0001
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ORG-0001
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : ORG-0001
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ORG-0001
Organisation qui traite les offres : ORG-0001

Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Collectivité de Saint Martin (978).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 21971127100019.
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374.
Adresse postale : Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374.
Ville : Saint Martin.
Code postal : 97054.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Collectivité de Saint-Martin.
Adresse électronique: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Téléphone: +33 590875004.
Télécopieur: +33 590870393.
Adresse internet: http://www.com-saint-martin.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr

Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :cdec0616-fc45-48c9-9d0a-da801d91e386
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 22/01/2024 à 10:51.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français.

Dernière mise à jour le 24 janvier 2024.

Rédigé par Margaux le 24 janvier 2024. Publié dans Archives Marchés publics.

Réhabilitation de la caserne des pompiers de Saint-Martin pour sa remise à niveau bio-environementale

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°10025

Travaux

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 24.02.003
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Wendy KITTAVINY - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir RC
Capacité économique et financière : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 23 février 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Réhabilitation de la caserne des pompiers de Saint-Martin pour sa remise à niveau bio-environementale
Classification CPV : 45454100
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin Lot 80 La Savane 97150 Saint-Martin
Durée du marché (en mois) : 7
Valeur estimée hors TVA : 1086328 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Lot 1 Charpente/Bardage/Couverture/Etanchéité/Serrurerie
Classification CPV : 45261000
Valeur estimée du lot hors TVA : 543850 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN
LOT :
Lot 2 Menuiserie extérieure
Classification CPV : 45421000
Valeur estimée du lot hors TVA : 230250 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN
LOT :
Lot 3 Plâterie/Cloisons/Plafonds
Classification CPV : 45410000
Valeur estimée du lot hors TVA : 22810 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN
LOT :
Lot 4 Peinture/Revêtements de sols
Classification CPV : 45442110
Valeur estimée du lot hors TVA : 20000 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN
LOT :
Lot 5 Plomberie
Classification CPV : 45330000
Valeur estimée du lot hors TVA : 6751 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN
LOT :
Lot 6 Plomberie
Classification CPV : 45330000
Valeur estimée du lot hors TVA : 64103 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN
LOT :
Lot 7 Climatisation/Ventilation
Classification CPV : 45331200
Valeur estimée du lot hors TVA : 198564 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre d'incendie et de secours de Saint-Martin
Lot 80
La Savane
97150 SAINT-MARTIN

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Oui
Détails sur la visite : Voir RC

Date d'envoi du présent avis
24 janvier 2024

Dernière mise à jour le 24 janvier 2024.

Rédigé par Margaux le 17 janvier 2024. Publié dans Archives Marchés publics.

AVIS DE DISSOLUTION CARIBBEAN GUARD

AVIS DE DISSOLUTION

La SARL CARIBBEAN GUARD au capital de 7500 €
Siège social : 4 les portes de St Martin, Bellevue, 97150 SAINT-MARTIN
RCS : 532 134 723 de Basse-Terre
Le 04 Janvier 2024, l'AGE a décidé de la dissolution anticipée de la société
M. Sebastien Masri a été nommé liquidateur et fixé le siège de liquidation à l'adresse du siège social
Mention en sera faite au RCS de Basse-Terre

Dernière mise à jour le 17 janvier 2024.

Rédigé par Margaux le 2 janvier 2024. Publié dans Archives Marchés publics.

TRAVAUX EN VUE DE L’AMÉNAGEMENT DES LOCAUX À DESTINATION DE BUREAUX SIS RUE DE LA RÉPUBLIQUE À MARIGOT POUR LES BESOINS DE LA COLLECTIVITÉ DE SAINT-MARTIN

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°10014

Travaux

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 23 02 053
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Wendy KITTAVINY - Tél : +33 0690519172 - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir RC
Capacité économique et financière : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Mercredi 31 janvier 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux en vue de l’aménagement des locaux à destination de bureaux sis Rue de la République à Marigot pour les besoins de la Collectivité de Saint-Martin.
Classification CPV : 45113000
Type de marché : Travaux
Description succinte du marché : Travaux en vue de l'aménagement des locaux à destination de bureaux sis Rue de la République à Marigot pour les besoins de la Collectivité de Saint-Martin.
Lieu principal d'exécution : saint martin
Durée du marché (en mois) : 6
Valeur estimée hors TVA : 223000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Lot 1 Revêtement de sol
Classification CPV : 44112200
Lieu d'exécution du lot : Saint Martin
LOT :
Lot 2 Plaquiste
Classification CPV : 45324000
Lieu d'exécution du lot : Saint-Martin
LOT :
Lot 3 Electricité et éclairage
Classification CPV : 45311200
Lieu d'exécution du lot : Saint Martin
LOT :
Lot 4 Plomberie
Classification CPV : 45331000
Lieu d'exécution du lot : Saint Martin
LOT :
Lot 5 Peinture
Classification CPV : 45442100
Lieu d'exécution du lot : Saint Martin
LOT :
Lot 6 Aménagement intérieur
Classification CPV : 45421000
Lieu d'exécution du lot : Saint Martin
LOT :
Lot 8 Climatisation
Classification CPV : 45331000
Lieu d'exécution du lot : Saint Martin

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non
Autres informations complémentaires :
Le prestataire ne pourra se prévaloir de ne pas avoir effectué de visite. La visite du site est fortement souhaitée malgré la précision du plan fourni.
Date d'envoi du présent avis
29 décembre 2023

Dernière mise à jour le 2 janvier 2024.

Rédigé par Margaux le 26 décembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L’ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L’ANNEE 2024

AVIS RECTIFICATIF

N°10010

Services

Section 1 : Références de l'avis initial
Annonce N° 23-175830
Mise en ligne sur http://www.boamp.fr/index.php/avis/detail/23-175830 du 2023-12-19 au 17/01/2024

Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L’ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L’ANNEE 2024
Classification CPV : 79952000
Type de marché : Services
Description succinte du marché : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L'ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L'ANNEE 2024

Section 4 : Informations rectificatives
Renseignements : Au lieu de : visite obligatoire
Lire : Le candidat établit dans son offre, par tout autre moyen sa connaissance approfondie du site.
Date d'envoi du présent avis
23 décembre 2023

Dernière mise à jour le 26 décembre 2023.

Rédigé par Margaux le 18 décembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L’ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L’ANNEE 2024

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°10007

Services

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L’ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L’ANNEE 2024

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir RC
Capacité économique et financière : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Mardi 02 janvier 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L’ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L’ANNEE 2024
Classification CPV : 79952000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : PRESTATIONS DE LOGISTIQUE EVENEMENTIELLE POUR L'ORGANISATION DE LA 2EME EDITION DE LA CEREMONIE DES AGENTS POUR L'ANNEE 2024
Lieu principal d'exécution : Parking de Galisbay (Marigot, 97150)
Durée du marché (en mois) : 2
Valeur estimée hors TVA : 120000 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : non

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : oui
Détails sur la visite : Date de visite : Vendredi 22 décembre 2023 de 9h00 -12h00
Date d'envoi du présent avis
18 décembre 2023

Dernière mise à jour le 18 décembre 2023.

Rédigé par Margaux le 14 décembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

PRESTATION DE SERVICE POUR L’ORGANISATION DU LE PEACE CONCERT LE 1ER JANVIER 2024

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°10003

Services

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : M. le Président Louis MUSSINGTON - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir CCP
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 22 décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATION DE SERVICE POUR L’ORGANISATION DU LE PEACE CONCERT LE 1ER JANVIER 2024
Classification CPV : 79952000
Type de marché : Services
Description succinte du marché : Prestation de service pour l'organisation le Peace Concert le 1er janvier 2024
Lieu principal d'exécution : Frond de mer de Marigot
Durée du marché (en mois) : 1
Valeur estimée hors TVA : 75200 euros
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Location, pose et dépose de tente
Classification CPV : 39522530
Valeur estimée du lot hors TVA : 200 euros
Lieu d'exécution du lot : Front de mer
LOT :
Location, pose et dépose de podium et structure, de sonorisation et écran
Classification CPV : 79952000
Valeur estimée du lot hors TVA : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Front de mer
LOT :
Organisation de spectacles pyrotechniques avec possibilité de son et lumière
Classification CPV : 24613200
Valeur estimée du lot hors TVA : 35000 euros
Lieu d'exécution du lot : Front de mer

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non
Date d'envoi du présent avis
12 décembre 2023

Dernière mise à jour le 14 décembre 2023.

Rédigé par Margaux le 30 novembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

ELABORATION D’UNE STRATEGIE TERRITORIALE DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE SAINT-MARTIN / SINT MAARTEN

AVIS DE MARCHE

N°9996

Services

Section I : Pouvoir adjudicateur
I.1) NOM ET ADRESSES
Collectivité de Saint Martin (978), Contact : Régine HELLIGAR, Hôtel de la Collectivité - Marigot BP 374, 97054 Saint Martin, FRANCE.
Tél. : +33 590875004. Fax : +33 590870393. Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Code NUTS : FR.
Adresse(s) internet :
Adresse principale :http://www.com-saint-martin.fr
Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Régine HELLIGAR, , Government Administration Building Soualuiga Road #1 Pond Island, Great Bay Sint Maarten , 978 SAINT-MARTIN, pays_ISO3166_SX. Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Code NUTS : SX. Adresse internet : https://www.sintmaartengov.org/
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
En cas de procédure conjointe impliquant différents pays, législation nationale applicable relative aux marchés :
COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN
SINT MAARTEN
REGION GUADELOUPE
PREFECTURE DE SAINT-BARTHELEMY ET SAINT-MARTIN
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet : https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Collectivité de Saint-Martin Service Marchés Publics Marigot , Contact : Régine HELLIGAR, 97150 SAINT-MARTIN, FRANCE. Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Code NUTS : FR. Adresse internet : http://www.com-saint-martin.fr/
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles et un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à cette adresse internet (URL) :
https://www.marches-securises.fr/
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet
II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1) Intitulé : ELABORATION D’UNE STRATEGIE TERRITORIALE DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE SAINT-MARTIN / SINT MAARTEN
II.1.2) Code CPV principal
71300000
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte
ELABORATION D'UNE STRATEGIE TERRITORIALE DE COOPERATION TRANSFRONTALIERE SAINT-MARTIN / SINT MAARTEN
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Informations sur les lots
Division en lots : non_renseigne
II.2) DESCRIPTION
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
71000000
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution : SAINT-MARTIN/ SINT MAARTEN
II.2.4) Description des prestations
La prestation consiste à proposer une stratégie territoriale pour la coopération transfrontalière entre Saint- Martin et Sint Maarten et à organiser les échanges entre les différentes parties prenantes jusqu’à la validation de la stratégie par les membres du comité de pilotage de la priorité 5 Saint-Martin/Sint Maarten (tranche ferme). Les candidats peuvent également proposer un accompagnement dans le suivi et la mise en oeuvre de la stratégie (tranche optionnelle).
II.2.5) Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.2.9) Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non
II.2.11) Informations sur les options
Options : non
II.2.12) Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
II.2.14) Informations complémentaires

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique
III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
III.1.2) Capacité économique et financière
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
III.1.5) Informations sur les marchés réservés
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1) Informations relatives à la profession
III.2.2) Conditions particulières d'exécution
III.2.3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4) Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : non

Section IV : Procédure
IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5) Information sur la négociation
IV.1.6) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée : non
IV.1.8) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1) Publication(s) antérieure(s) relatives à la présente procédure
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Mardi 12 décembre 2023 - 12:00
IV.2.3) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français.
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois : 6 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.2.7) Modalités d'ouverture des offres
Date : mardi 12 décembre 2023 - 13:00
Lieu : Collectivité de Saint-Martin.

Section VI : Renseignements complémentaires
VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable : non
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal administratif de Saint-Martin 34, Chemin des Bougainvilliers Cité Guillard , 97100 Basse-Terre FRANCE. Tél. +33 590384900.
E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Fax +33 590819670. Adresse internet : http://www.saint-martin.tribunal-administratif.fr
VI.4.2) Organe chargé des procédures de médiation
Tribunal administratif de Saint-Martin 6 rue Victor Hugues , 97100 Basse-Terre FRANCE. Tél. +33 590814538. E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Fax +33 590819670. Adresse internet : http://www.saint-martin.tribunal-administratif.fr
VI.4.3) Introduction des recours
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
27 novembre 2023

Dernière mise à jour le 30 novembre 2023.

Rédigé par Margaux le 28 novembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l’action culturelle

AVIS RECTIFICATIF

N°9991

Services

Section 1 : Références de l'avis initial
Annonce N° 23-165869
Mise en ligne sur http://www.boamp.fr/index.php/avis/detail/23-165869 du 2023-11-28 au 27/12/2023

Section 3 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l’action culturelle
Classification CPV : 79952000
Type de marché : Services
Description succinte du marché : Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l'action culturelle

Section 4 : Informations rectificatives
Renseignements : Au lieu de : durée du marché 3 mois
Lire: durée du marché 1 mois
Date d'envoi du présent avis
28 novembre 2023

Dernière mise à jour le 28 novembre 2023.

Rédigé par Margaux le 28 novembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l’action culturelle

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°9990

Services

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 2302050
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : non
Nom du contact : Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l’action culturelle

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Capacités techniques et professionnelles : Voir CCP
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Mardi 12 décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : non
Possibilité d'attribution sans négociation : oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : non

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l’action culturelle
Classification CPV : 79952000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Prestation de service pour les Festivités de Noël 2023 organisée par la Direction de l'action culturelle
Lieu principal d'exécution : Frond de mer de Marigot
Durée du marché (en mois) : 3
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : non
Marché alloti : oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Lot 1: Location, pose et dépose de tente
Classification CPV : 39522530
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de Marigot
LOT :
Lot 2: Location, pose et dépose de podium et structure, de sonorisation et écran
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer à Marigot
LOT :
Lot 3: Prestation de décoration du village de Noël
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 4: Confection de Party Bag
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Bord de mer marigot
LOT :
LOT 5: Prestation de maquillage
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 6: Achat de jeux de société
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Marigot
LOT :
Lot 7: Confection artisanale des écharpes et des couronnes
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 8: Confection de panier de Noël
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Bord de mer marigot
LOT :
Lot 9: Prestation de mise en place du concours du 22 décembre 2023
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 10: Prestation de contrôle de conformité des installations de montage du village de Noël
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 11: Prestation de contrôle de conformité des installations électriques du village de Noël
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : Fronde mer de marigot
LOT :
Lot 12: Location de jeux pour le Noël des enfants
Classification CPV : 79952000
Lieu d'exécution du lot : kiosque sur le front de mer de marigot
LOT :
Lot 13: Location d’extincteurs
Classification CPV : 35111300
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 14: Location de groupe électrogène
Classification CPV : 31121000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 15: Location de mât d’éclairage
Classification CPV : 31000000
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot
LOT :
Lot 16: Location de barrière de chantier
Classification CPV : 45233280
Lieu d'exécution du lot : Front de mer de marigot

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : non
Date d'envoi du présent avis
27 novembre 2023

Dernière mise à jour le 28 novembre 2023.

Rédigé par Margaux le 21 novembre 2023. Publié dans Archives Marchés publics.

Implantation de citernes de récupération d'eau de pluie dans les établissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin suite à déclaration sans suite

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

N°9984

Travaux

Section 2 : Communication
Moyens d'accès aux documents de la consultation
Lien vers le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr
Identifiant interne de la consultation : 23 02 045
L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Wendy KITTAVINY - Mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Voir RC
Capacité économique et financière : Voir RC
Capacités techniques et professionnelles : Voir RC
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : Vendredi 15 décembre 2023 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Critères d'attribution : Prix 60%
Valeur technique 30%
Délai d'exécution 10%

Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Implantation de citernes de récupération d'eau de pluie dans les établissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin suite à déclaration sans suite
Classification CPV : 44611500
Type de marché : Travaux
Lieu principal d'exécution : Etablissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée hors TVA : 1000000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui

Section 5 : Informations sur les lots
LOT :
Lot 1 : Gros oeuvre et terrassement
Classification CPV : 45112500
Lieu d'exécution du lot : Etablissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin
LOT :
Lot 2 : Fourniture et pose des citernes
Classification CPV : 44611500
Lieu d'exécution du lot : Etablissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin
LOT :
Lot 3 : Habillage des citernes - Menuiserie aluminium
Classification CPV : 45421000
Lieu d'exécution du lot : Etablissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin
LOT :
Lot 4 : Panneaux de signalisation
Classification CPV : 45233290
Lieu d'exécution du lot : Etablissements élémentaires et maternelles de Saint-Martin

Section 6 : Informations complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires :
Fonds FEDER
Date d'envoi du présent avis
21 novembre 2023

Dernière mise à jour le 21 novembre 2023.

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